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BREVETS – MARQUES – MODÈLES – DROITS D’AUTEUR

Daniel Stona est diplômé d’une école d’ingénieurs ainsi que du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Industrielle (C.E.I.P.I.). Il est également titulaire du Diplôme de « Contentieux du Brevet Européen » délivré par la Faculté de Droit de l’Université de Strasbourg.

De plus, il est Mandataire agréé près l’Office Européen des Brevets (O.E.B.), Mandataire agréé près l’Office de l’Harmonisation dans le Marché Intérieur (O.H.M.I.), Conseil en Propriété Industrielle (C.P.I.) inscrit sur la liste tenue en France par l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) et Conseil en Brevets inscrit sur la liste des conseils en brevets tenue en Suisse par l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (I.P.I.). Après avoir exercé dans divers cabinets de propriété industrielle durant près de 12 ans en France (Lyon, Paris), 3 ans en Suisse alémanique (Berne) et 4 ans en Suisse romande (Genève), il a fondé fonde en juin 2012 l’Etude Daniel Stona en France (Ferney-Voltaire) et DS-Pat en Suisse (Genève). En juin 2014, il crée en Suisse (Genève) Mervelix Sàrl qui succède à DS-Pat, puis, en France, il fonde en janvier 2015 en France (Ferney-Voltaire) la société Mervelix qui reprend les activités de l’Etude Daniel Stona.

Daniel Stona s’occupe essentiellement de brevets dans les domaines de la mécanique (générale, micromécanique, horlogerie, dispositifs médicaux…) et de la chimie (chimie organique, minérale, électrochimie, matériaux…) ainsi que de certificats de protection complémentaire.

Il effectue également des études de liberté d’exploitation et intervient également dans la mise en place de stratégies de Propriété Intellectuelle, la préparation de contrats (de cession, de licence…) ainsi que dans des actions en justice (cas de contrefaçon…) impliquant des brevets.

Ses langues de travail sont le français (langue maternelle), l’anglais et l’allemand, auxquelles s’ajoutent des langues de correspondance, à savoir, l’italien, l’espagnol, le portugais et l’espéranto.

Daniel Stona